Les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)

Recommandations départementales

Vie quotidienne, sécurité, santé, alimentation, hébergement, camping, sorties et séjours, déplacements, activités physiques et sportives.

 

Le département de l’Allier est notamment remarquable pour sa diversité de milieux (forêts, rivières, étangs de la Sologne, montagne de basse altitude, campagne bocagère) propices à une grande variété d’activités de pleine nature (canoë, baignade, randonnée pédestre, randonnée équestre, escalade, cyclotourisme).
Certaines activités peuvent être soumises au respect d’une réglementation locale (arrêtés municipaux, préfectoraux…), à vérifier suivant chaque lieu de pratique.

Déclaration d’accident en accueil collectif de mineurs

Tout incident ou accident survenu dans le cadre d’un accueil collectif de mineurs doit être porté à la connaissance du SDJES, par le directeur ou l’organisateur de l’accueil, dès lors que cet incident/accident est susceptible :

• soit d’avoir des conséquences directes ou indirectes sur la sécurité ou l’intégrité physique et morale des mineurs,
• soit d’avoir des retombées médiatiques ,
• soit de faire l’objet d’une plainte de la part des parents ou responsables légaux des mineurs.

L’organisateur de l’accueil sera informé par l’administration des suites qu’elle entend donner et pourra être sollicité pour la transmission d’informations complémentaires.

En cas de décès ou d’accident grave ayant entraîné une hospitalisation de la victime et susceptible d’occasionner des séquelles graves et irréversibles, l’administration doit immédiatement être informée et la fiche de déclaration d’accident lui être transmise dans les plus brefs délais.

La déclaration d’accident doit impérativement contenir les éléments suivants :

• L’identité et coordonnées de la victime, du directeur, de la personne responsable de l’activité durant laquelle l’accident s’est produit ainsi que celles des témoins éventuels,
• La date, l’heure et le lieu de l’accident,
• Le résumé précis et circonstancié des faits,
• Les consignes de sécurités transmises aux animateurs et aux mineurs et les dispositions prises préalablement au commencement de l’activité,
• Le taux d’encadrement effectif lors de la survenance de l’accident (nombre de mineurs et nombre d’animateurs).

En cas d’accident survenu lors d’une baignade ou de toute autre activité pratiquée dans un environnement spécifique (parcours acrobatique en hauteur, montagne, rivière…), il convient d’indiquer avec précision les conditions climatiques, la qualification du responsable de l’activité, le matériel de premier secours emporté ou à disposition sur place et l’état apparent des infrastructures et du matériel ou équipements utilisés.

• Télécharger Télécharger la fiche de déclaration d’accident PDF - 0,10 Mb - 03/04/2023

Pass Nautique

La pratique des activités nautiques et aquatiques est subordonnée à la production :

• soit d’un document attestant de l’aptitude du mineur à : effectuer un saut dans l’eau, réaliser une flottaison sur le dos pendant cinq secondes, réaliser une sustentation verticale pendant cinq secondes, nager sur le ventre pendant vingt mètres, franchir une ligne d’eau ou passer sous une embarcation ou un objet flottant.

Ce test peut être réalisé en piscine ou sur le lieu de l’activité. Dans certains cas il peut être réalisé avec une brassière de sécurité. Ce document est délivré par toute personne titulaire d’un diplôme professionnel ou d’un certificat de qualification dans les disciplines suivantes : canoë-kayak et disciplines associées, nage en eau vive, voile, canyonisme, surf de mer et natation ou par une personne titulaire du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique.

• soit d’une attestation de réussite au test commun aux fédérations ayant la natation en partage, ou d’une attestation de réussite au test commun (sauv’nage) des fédérations ayant la natation en partage.

• Télécharger Télécharger la fiche Pass Nautique préalable à la participation d’un mineur à des activités nautiques en accueil collectif de mineur PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023

Recommandations pour des activités sportives en toute sécurité

• Télécharger La baignade en Accueil Collectif de Mineurs PDF - 0,24 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Fiche vigilance trampoline PDF - 0,26 Mb - 03/04/2023

Recommandations relatives aux feux de forêt

L’emploi du feu dans le département de l’Allier est réglementé par l’arrêté préfectoral du 28 juillet 2008 portant réglementation en vue de prévenir les incendies de forêts.
L’article 2 de cet arrêté, relatif aux dispositions applicables aux propriétaires de bois et forêt, et aux propriétaires de terrains non boisés situés à moins de 200 mètres des bois et forêts, prévoit qu’il est interdit pour ces derniers d’allumer un feu à l’intérieur des bois et forêts.

• Télécharger Arrêté préfectoral 28 juillet 2008 PDF - 0,39 Mb - 03/04/2023

Prévention canicule

Recommandations en cas de vague de chaleur

• Télécharger Télécharger l'affiche recommandations fortes chaleurs PDF - 0,73 Mb - 03/04/2023

Prévention des noyades

• Télécharger Prévention des noyades PDF - 0,49 Mb - 03/04/2023

Protocoles sanitaires : Mesures sanitaires liées au Covid19

• Télécharger Protocole ACM sans hébergement PDF - 0,57 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Protocole ACM avec hébergement PDF - 0,78 Mb - 03/04/2023

Les gestes barrières en ACM

• Télécharger Gestes barrières expliqués aux enfants PDF - 1,66 Mb - 03/04/2023

Contacts :

{{DSDEN ALLIER : 04 43 57 21 00
Service départemental à la jeunesse à l’engagement et aux sports}}
Site du Tripode 20 Rue Aristide Briand
CS60042 03402 YZEURE CEDEX
courriel : ce.sdjes03@ac-clermont