Carrières
Cressanges et Châtillon - SAS TAINE Père et fils
Carrière de granit - Refus de la demande d'autorisation environnementale
Louroux-Bourbonnais et Vieure - S.A.S EDILIANS
Demande de renouvellement avec extension de la carrière située aux lieux-dits " Le Grand Peu " et " Les Touris "
L'enquête publique s'est déroulée du 12 février 2024 au 13 mars 2024 inclus.
Rapport, conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur
en date du 5 avril 2024 consultables pendant un an
(article R.123-21 du Code de l'environnement)
Ci-dessous pour information
Gannat - SARL SEMONSAT FILS CARRIÈRES TP
Demande de renouvellement avec extension de la carrière située au lieu-dit " Ferme de Rouzat "
L'enquête publique s'est déroulée du 20 novembre au 20 décembre 2023 inclus.
Rapport, conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur
en date du 15 janvier 2024 consultables pendant un an
(article R.123-21 du Code de l'environnement)
Ci-dessous pour information
Saint-Victor - SAS CMSE - Carrière au lieu-dit "Les Grands Champs" -
Prolongation et modification des conditions d'exploitation et de remise en état
Neuilly-le-Réal - Société ENTREPRISE JALICOT - Carrière au lieu-dit "Les Vayots - Modification des conditions de remise en état
Chamblet - SAS ALZIN - Carrière au lieu-dit "Les Bierges" - Mise en demeure de respecter les prescriptions d'exploitation
Cusset - Société GBA - Carrière au lieu-dit "Jolan-Malavaux" - Modification des conditions d'exploitation et de remise en état
Haut-Bocage - Société COVED - Carrière au lieu-dit "Villenue" - Modification des prescriptions
Paray-sous-Briailles - Carrière au lieu-dit "Villemouze" - changement d'exploitant
Cusset et Molles – "Les Malavaux" - Société GBA - Modification des conditions d’exploitation
Sauvagny – Carrière SMC au lieu-dit « Ardenay » - Prolongation autorisation
- Télécharger arrêté complémentaire n° 2923/2022 du 29 décembre 2022 portant prolongation de l’autorisation délivrée à la société SMC, en vue de poursuivre les t... PDF - 0,29 Mb - 19/04/2023
- Télécharger extrait de l’arrêté PDF - 0,03 Mb - 19/04/2023
Saint-Loup et Saint-Gérand-de-Vaux – Carrière CMSE « Les Prés Pargers » - Modification des conditions d’exploitation
Gannat - Carrière LHOIST France Ouest - Cessation définitive d’activité
- Télécharger arrêté complémentaire n° 1947/2022 du 23 septembre 2022 modifiant les conditions de remise en état et levant l’obligation de constituer des garanti... PDF - 0,54 Mb - 19/04/2023
- Télécharger extrait de l’arrêté complémentaire n° 1947/2022 du 23 septembre 2022 modifiant les conditions de remise en état et levant l’obligation de constitue... PDF - 0,03 Mb - 19/04/2023
Saint-Gérand-le-Puy et Montaigu-le-Blin - Carrière VICAT "Gondailly" - Prolongation autorisation
- Télécharger Arrêté complémentaire n° 1946/2022 du 23 septembre 2022 portant prolongation de l’autorisation délivrée à la société VICAT SA en vue de poursuivre... PDF - 0,43 Mb - 19/04/2023
- Télécharger Extrait de l’arrêté complémentaire n° 1946/2022 du 23 septembre 2022 portant prolongation de l’autorisation délivrée à la société VICAT S.A. en vue... PDF - 0,05 Mb - 19/04/2023
Trévol - Carrière JALICOT "Les Arondes" - Cessation définitive d’activité
Neuvy et Avermes - Carrière JALICOT "Les Plottes" et "Les Champs de l’Ile" - Cessation définitive d’activité
Gannat - Carrière "Saint-Antoine"- SARL SEMONSAT FILS
Pierrefitte sur Loire - SAS Carrières VIALLET - Cessation d’activité de la carrière
Domérat - Carrière au lieu-dit "Peuroir Ouest" - SARL Carrières MOULINAT
Saint-Didier-la-Forêt - Carrière au lieu-dit "Le Grand Étang" - SAS CMSE"
- Télécharger Arrêté n° 1214 bis/2022 du 15 juin 2022 autorisant la SAS CMSE à renouveler et étendre l’exploitation d’une carrière, avec création d’une installat... PDF - 6,59 Mb - 19/04/2023
- Télécharger avis d’enquête publique PDF - 0,09 Mb - 19/04/2023
- Télécharger arrêté portant ouverture d’une enquête publique PDF - 0,29 Mb - 19/04/2023
- Télécharger rapport et conclusions du commissaire enquêteur PDF - 7,88 Mb - 19/04/2023
- consulter le dossier mis à l’enquête publique via https://www.registre-dematerialise.fr/2407
Souvigny - Carrière au lieu-dit "La Fauchère" - Prescriptions complémentaires - SAS Granulats VICAT
Echassières - Lalizolle - Carrière de kaolin au lieu-dit "Beauvoir" - SAS IMERYS
- Télécharger avis d’enquête publique PDF - 0,08 Mb - 19/04/2023
- Télécharger arrêté préfectoral portant ouverture d’une enquête publique PDF - 0,29 Mb - 19/04/2023
- consulter le dossier mis à l’enquête publique via https://www.registre-dematerialise.fr/2414
- T élécharger rapport annexes et conclusions du commissaire enqueteur PDF - 7,85 Mb - 19/04/2023
- Télécharger arrêté n° 2541/2021 du 8 novembre 2021 autorisant la SAS IMERYS Ceramics France à poursuivre et étendre l’exploitation de la carrière de kaolin sit... PDF - 7,26 Mb - 19/04/2023
Neuvy - Cessation d’activité de la carrière "Les Prés de Toury" - SAS Granulats VICAT
Saint-Pierre-Laval et Châtelus – Carrière au lieu-dit « Bois Trayon » – SAS Carrières VIALLET
- Télécharger avis d’enquête publique PDF - 0,07 Mb - 19/04/2023
- Télécharger arrêté préfectoral portant ouverture d’une enquête publique PDF - 0,31 Mb - 19/04/2023
- dossier mis à l’enquête publique
- Télécharger rapport et conclusions commissaire enquêteur PDF - 10,42 Mb - 19/04/2023
- Télécharger arrêté n° 1761/2021 du 13 juillet 2021 autorisant la SAS Carrières VIALLET à poursuivre et étendre l’exploitation de la carrière située au lieu-dit... PDF - 5,61 Mb - 19/04/2023
Bayet et Broût-Vernet – Carrière au lieudit « Bois de l’Orme – Entreprise JALICOT
- dossier mis à l’enquête publique
- observations via enquete-publique-2093@registre-dematerialise.fr
- Télécharger rapport et conclusions du commissaire enquêteur PDF - 1,42 Mb - 19/04/2023
- Télécharger rapport et conclusions enquête publique PLU Broût-Vernet PDF - 0,21 Mb - 19/04/2023
- Télécharger arrêté n° 374/2021 du 19 février 2021 autorisant la société Entreprise JALICOT à exploiter une carrière à ciel ouvert de matériaux alluvionnaires a... PDF - 4,36 Mb - 19/04/2023
Huriel - Carrière du "Pont de Bois" - Carrières du Montluçonnais
Chavenon - Cessation d’activité de la carrière "Les Mas" - SAS CMCA}
Domérat - Carrière au lieu-dit "La Corderie"
- Télécharger arrêté complémentaire portant prolongation de l’autorisation délivrée à la commune de Domérat en vue de poursuivre les travaux de remise en état de... PDF - 0,21 Mb - 19/04/2023
- Télécharger arrêté préfectoral n° 2950/2020 du 12 novembre 2020 portant mise en demeure de respecter les prescriptions de l’arrêté préfectoral d’autorisation d... PDF - 0,14 Mb - 19/04/2023
Saint-Pourçain-sur-Besbre - Cessation d’activité de la carrière IMERYS Ceramics France
Sauvagny - Carrière au lieudit "Le Village" exploitée par la SAS CMCA
Montaigu-Le-Blin - Carrière exploitée par la société S.A. VICAT
Cusset - Carrière "Jolan-Malavaux " - Société GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE
Diou et Saligny-sur-Roudon - Cessation d’activité de la carrière - IMERYS Ceramics France
Paray sous Briailles - SAS SABLIERE AVIGNON - Carrière au lieudit "Villemouze"
Echassières et Lalizolle - IMERYS Ceramics France - Carrière de kaolin au lieudit "Beauvoir"
Ferrières sur Sichon - Carrière située "Les Vergers" - SARL MILLEREAU
Yzeure - COLAS RHÔNE-ALPES-AUVERGNE - Installation d’une plateforme de transit et de concassage-criblage de matériaux inertes
Meillers - Carrière située « Forêt de Messarges » - SAS DAGOIS
Lenax - Carrière « La Lisette » exploitée par la SARL Société à responsabilité limitée Carrière de Lenax
Trévol - Carrière « Les Desforges » exploitée par la SAS JALICOT
Charmeil - Carrière « La Ronzière » exploitée par la SAS JALICOT
Documents listés dans l’article
- Télécharger arrêté complémentaire du 27 avril 2023 portant changement d'exploitant au profit de la société ENTREPRISE JALICOT pour la carrière sise au li... PDF - 0,25 Mb - 16/05/2023
- Télécharger extrait de l'arrêté complémentaire PDF - 0,03 Mb - 16/05/2023
- Télécharger l'extrait de l'arrêté complémentaire du 13 juin 2023 PDF - 0,03 Mb - 21/06/2023
- Télécharger l'arrêté complémentaire du 13 juin 2023 portant abandon partiel (casiers 3.1 à 3.4) et modification des prescriptions applicables à la société COVED PDF - 0,31 Mb - 21/06/2023
- Télécharger l'arrêté complémentaire du 18 octobre 2023 portant modification des conditions d'exploitation et de remise en état de la carrière PDF - 0,89 Mb - 26/10/2023
- Télécharger l'extrait de l'arrêté complémentaire du 18 octobre 2023 PDF - 0,03 Mb - 07/11/2023
- Télécharger l'arrêté du 24 nov. 2023 portant mise en demeure de respecter les prescriptions de l'arrêté d'autorisation d'exploitation PDF - 0,15 Mb - 30/11/2023
- Télécharger l'arrêté complémentaire du 1er décembre 2023 portant modification des conditions de remise en état de la carrière PDF - 0,29 Mb - 06/12/2023
- Télécharger l'extrait de l'arrêté complémentaire du 1er décembre 2023 PDF - 0,03 Mb - 06/12/2023
- Télécharger l'arrêté complémentaire du 29 décembre 2023 portant prolongation et modification des conditions d'exploitation et de remise en état de la carrière PDF - 1,02 Mb - 10/01/2024
- Télécharger l'extrait de l'arrêté complémentaire du 29 décembre 2023 PDF - 0,03 Mb - 10/01/2024
- Télécharger l'arrêté du 27 oct 2023 ouverture EP carrière Semonsat Gannat PDF - 0,28 Mb - 02/02/2024
- Télécharger l'avis d'enquête publique PDF - 0,08 Mb - 02/02/2024
- Télécharger Rapport CE PDF - 3,27 Mb - 02/02/2024
- Télécharger Conclusions et avis CE PDF - 0,25 Mb - 02/02/2024
- Télécharger l'arrêté n° 19 du 5 janvier 2024 PDF - 0,27 Mb - 19/03/2024
- Télécharger l'avis d'enquête publique PDF - 0,07 Mb - 19/03/2024
- Télécharger l'arrêté n° 773/2024 du 2 avril 2024 refusant la demande PDF - 0,17 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Rapport CE PDF - 3,03 Mb - 23/04/2024
- Télécharger EP Louroux - Vieure_Conclusions et avis du CE PDF - 1,19 Mb - 23/04/2024