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Qualité sanitaire des bâtiments

 


La santé et la sécurité des occupants et utilisateurs des bâtiments, comme des professionnels de la construction, constituent une attente croissante de la société et une préoccupation majeure des pouvoirs publics.

Le bâtiment est porteur d’une valeur symbolique forte de protection et de refuge. Il appartient aux pouvoirs publics de déceler, d’évaluer, de faire connaître les risques sanitaires, et d’engager les actions destinées à prévenir ces dangers.

Les enjeux de la santé et de la sécurité dans le bâtiment étant multiples, la mise en œuvre de politiques publiques est traitée conjointement par le ministère de la transition écologique, le ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, le ministère des solidarités et de la santé et localement par la Direction Départementale des Territoires et la Délégation Départementale de l’Agence Régionale de Santé, sous l’égide de la Préfecture de l’Allier.

Les fiches ci-dessous, produites par la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l’Allier et la Délégation Départementale de l’Agence Régionale de Santé (ARS) de l’Allier, synthétisent les principales informations et réglementations en vigueur :

La thématique santé dans le bâtiment doit être prise en compte à chaque instant. Elle est un enjeu majeur de santé publique.

  • Recommandations générales (format pdf - 370.6 ko - 24/06/2021) (extraites d’un livret, produit par la DDT de l’Allier et la Délégation Départementale de l’ARS de l’Allier en 2021, compilant notamment les 7 fiches thématiques ci-dessus)

Il convient de limiter au maximum les sources de pollutions intérieures, de diluer ou d’évacuer la pollution par la ventilation et de renouveler l’air en aérant au moins 10 minutes par jour en été comme en hiver.

Vos interlocuteurs pour obtenir des détails sur l’une des thématiques traitées dans les fiches ci-dessus :

La Direction Départementale des Territoires de l’Allier
Service Logement et Construction Durable / Bureau Construction
51 boulevard Saint-Éxupéry - CS 30110 - 03 403 YZEURE Cedex
ddt-slcd-bc@allier.gouv.fr / 04 70 48 79 79

La Délégation Départementale de l’Agence Régionale de Santé de l’Allier
Risques Sanitaires Prévention Ambulatoire
20 rue Aristide Briand - 03400 Yzeure
ars-dt03-delegue-territorial@ars.sante.fr / 04 72 34 74 00