Publications
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Recueil des actes administratifs de l’année 2017
02/01/2017 - raa2017
Document regroupant les décisions des services de l’État de l’Allier pour l’année 2017
> Recueil nr spécial - édité le 02 février 2017 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> Recueil nr spécial - édité le 04 janvier 2017 - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> Recueil nr spécial - édité le 18 janvier 2017 - format : PDF
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D.U.P. - Mise à 2x2 voies de la R.C.E.A. (RN79) par recours à concession autoroutière entre Montmarault (03) et Digoin (71)
08/04/2016 - ep_dup
> Arrêté interpréfectoral N° 1011bis/2016 en date du 31 mars 2016 portant ouverture d’une enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet de mise à 2X2 voies de la Route Centre Europe Atlantique (RN79) par recours à une concession autoroutière entre Montmarault (03) et Digoin (71), à la mise en compatibilité de documents d’urbanisme, et au classement de la RN79 (RCEA) dans la catégorie des autoroutes - format : PDF
sauvegarder - 559 ko> Avis d’enquête publique - Mise à 2 × 2 voies de la Route Centre Europe Atlantique (RN79) par recours à une concession autoroutière entre Montmarault (03) et Digoin (71) - format : PDF
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Recueil des actes administratifs de l’année 2016
06/01/2016 - raa2016
Document regroupant les décisions des services de l’État de l’Allier pour l’année 2016
> Recueil nr spécial - édité le 27 décembre 2016 - format : PDF
sauvegarder - 488.6 ko> Recueil nr spécial - édité le 19 janvier 2016 - format : PDF
sauvegarder - 444.1 ko> Recueil nr spécial - édité le 22 janvier 2016 - format : PDF
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Charte d’utilisation et de modération du compte Twitter @Prefet03
13/01/2015 - Twitter
> Voir les 98 autres documents
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Recueil des actes administratifs de l’année 2015
08/01/2015 - raa2015
Document regroupant les décisions des services de l’État de l’Allier pour l’année 2015
> Recueil nr 01 - Janvier 2015 - édité le 30 janvier 2015 - format : PDF
sauvegarder - 2 Mo> Recueil nr spécial - édité le 18 décembre 2015 - format : PDF
sauvegarder - 750.1 ko> Recueil nr spécial - édité le 16 mars 2015 - format : PDF
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L’État dans l’Allier, la lettre des services de l’État
21/11/2014 - Lettre Etat
Pour consulter la lettre "L’État dans l’Allier" ou s’abonner
> Télécharger la lettre de décembre 2013 - format : PDF
sauvegarder - 1.6 Mo> Télécharger la lettre d’avril 2014 - format : PDF
sauvegarder - 1.4 Mo> Télécharger la lettre de juillet 2012 - format : PDF
sauvegarder - 2.8 Mo -
Recueil des actes administratifs de l’année 2014
10/01/2014 - raa2014
Document regroupant les décisions des services de l’État de l’Allier pour l’année 2014
> Recueil nr spécial - édité le 05 septembre 2014 - format : PDF
sauvegarder - 291.2 ko> Recueil nr spécial - édité le 23 mai 2014 - format : PDF
sauvegarder - 2.1 Mo> Recueil nr spécial - édité le 17 octobre 2014 - format : PDF
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Recueil des actes administratifs de l’année 2013
04/10/2013 - raa2013
Document regroupant les décisions des services de l’État de l’Allier pour l’année 2013
> Recueil nr spécial - édité le 20 juin 2013 - format : PDF
sauvegarder - 38.7 ko> Recueil nr 01 - JANVIER 2013 - édité le 5 février 2013 - format : PDF
sauvegarder - 2.2 Mo> Recueil nr spécial - édité le 09 octobre 2013 - format : PDF
sauvegarder - 326.3 ko> Voir les 46 autres documents
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D.U.P. (Déclaration d’Utilité Publique) - Autres dossiers
24/09/2013 - ep_dup
Tous les documents utiles d’information sur les enquêtes publiques relevant du régime de l’autorisation et concernant les D.U.P. (Déclaration d’Utilité Publique)
> Abrest - Carrefour des Jacquets (16/06 au 17/07/2014) - format : PDF
sauvegarder - 360.9 ko> Reugny - RD70 (13/05 au 14/06/2013) - format : PDF
sauvegarder - 343.7 ko> Vichy - Contournement sud-ouest (15 au 31/10/2013) - format : PDF
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Projets relevant de la loi sur l’eau
18/09/2013 - ep_loi sur l’eau
Tous les documents utiles d’information sur les enquêtes publiques relevant du régime de l’autorisation et concernant les projets relevant de la loi sur l’eau
> arrêté d’intérêt général relatif aux travaux d’aménagement des cours d’eau du bassin versant de la Sioule et de ses affluents sur le territoire de la communauté de communes Sioule Colettes et Bouble - format : PDF
sauvegarder - 315.3 ko> Durdat Larequille - Captage des Gannes (27/04 au 28/05/2010) - format : PDF
sauvegarder - 103.6 ko> Paray-sous-Briailles - Captage des Mottes (21/09 au 23/10/2009) - format : PDF
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